Les visiteurs du site de MUSE4FANS reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter avant toute connexion au site http://www.MUSE4FANS.com

Les visiteurs du site http://www.MUSE4FANS.com reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site.

A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

Propriété  

http://www.MUSE4FANS.com appartient à Benoit et Sylvain.

Gestion et hébergement  

Le site web est géré par MUSE4FANS (Benoit et Sylvain)
Hébergement : Nuxit.net

Loi Informatique, fichiers et libertés 

En application de l'article L27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies sur le site ne sont destinées qu'à la gestion du site. Les informations recueillies sur les internautes utilisant le service peuvent être cédées à des organismes extérieurs.

Les internautes disposent d'un droit d'accès et de rectification concernant ses données personnelles et photos auprès de: MUSE4FANS par email.

Autorisations de reproduction de contenus  

On entend par contenu du web http://www.MUSE4FANS.com la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" même gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite" alinéa 1er de l'article 40. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois.

La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur http://www.MUSE4FANS.com, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l'article 425 et suivants du Code pénal.

Toute autre utilisation, notamment commerciale, est interdite sans l'accord formel et préalable de MUSE4FANS. L'utilisateur devra adresser un courrier au site via l'adresse postale pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.

Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (http://www.MUSE4FANS.com) et à l'exception des illustrations (photographies, dessin,...).

Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur http://www.MUSE4FANS.com doit obtenir l'accord formel et écrit et préalable de MUSE4FANS.

Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord des personnes photographiées et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.

L'usage du logo http://www.MUSE4FANS.com à des fins commerciales ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de MUSE4FANS.
On entend par logo du site MUSE4FANS.com une image dans laquelle est utilisée le concept de la photo "Polaroid". Un fond noir apparait quand la photo est prise. Une bande blanche est présente. Dans cette bande blanche apparait le titre MUSE4FANS. Dans le fond noir est présente un photo de MUSE choisie aléatoirement. Toute utilisation du concept doit en faire la demande formelle par écrit et obtenir son accord par retour de courrier. Toute autre utilisation du concept et du logo est formellent proscrite.
La première utilisation de ce logo a été faite le 16 décembre 2004.

La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.